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Dimanche 5 Novembre 2017

  

Le présent site est la propriété de l'association La Guitare à la pelle


 

Direction de la publication : Association La Guitare à la pelle

Coordination rédactionnelle et technique : " Stingki " et " Pat bass "

Webmaster : " Stingki "

Hébergement : 1&1 siège social Montabaur (Allemagne)

Société mère : United internet AG


 

Crédit photos : Association La Guitare à la pelle, Dominique Ronsse, Phil Archi

Crédit graphiste éléments déco : numerikdesign

1. Informations techniques

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, l’Association La Guitare à la pelle pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

Les informations fournies ne sont pas contractuelles. L'Association La Guitare à la pelle met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.


 

2. Loi Informatique et libertés

L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à l'association La Guitare à la pelle, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de l'association La Guitare à la pelle. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à l'association La Guitare à la pelle ( webmestre ).


 

3. Propriété, Droit d'auteur

La structure générale, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'association La Guitare à la pelle.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'association La Guitare à la pelle est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l'association La Guitare à la pelle est producteur.

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'association La Guitare à la pelle.


 

4. Crédits photos

Les images utilisées pour la réalisation du présent site proviennent de différentes sources : Association La Guitare à la pelle, Dominique Ronsse, Phil Archi , Ces photos restent la propriété de l'association La Guitare à la pelle qui a l'autorisation d'utilisation du photographe dont le nom est précédé de la mention "copyright" ou qui a l'autorisation d'utilisation de l'adhérent. Toute copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans l'accord de l'association La Guitare à la pelle ou du photographe.


 


Date de création : 14/03/2017 : 13:33
Catégorie : Historique -
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